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Brevet européen · EP3507954 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3507954
- Numéro de demande
- EP17765347
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2017
- Publié
- 10 juil. 2019
- Délivré
- 20 oct. 2021
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 25/02 (2006.01)G01R 23/16 (2006.01)H03M 1/12 (2006.01)G01R 13/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201662383416 P 03.09.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/049671 31.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/045201 08.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 31 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
- 20 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
Parties
Inventeur
WHITE, Christopher N.
Austin, Texas 78759, US
DARK, Stephen L.
Austin, Texas 78759-03504, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.