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Brevet européen · EP3507962 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3507962
- Numéro de demande
- EP17765531
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2017
- Publié
- 10 juil. 2019
- Délivré
- 10 avr. 2024
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 9/40 (2022.01)H04W 12/033 (2021.01)H04W 12/106 (2021.01)H04N 1/32 (2006.01)
- Priorité
- US 201662382015 P 31.08.2016US 201615392003 28.12.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/049604 31.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/045163 08.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 19 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 10 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
Parties
Inventeur
LANCIONI, German
San Jose CA 95134, US
WOODWARD, Carl D.
Santa Clara, California 95054, US
BERTOGNA, Mario Leandro
San Jose, California 95134, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.