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Brevet européen · EP3508097 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3508097
Numéro de demande
EP17845024
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2017
Publié
10 juil. 2019
Délivré
16 juin 2021
Radié
20 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 19/12 (2006.01)
A47C 20/04 (2006.01)
Priorité
CN 201610785625 31.08.2016
Demande PCT
PCT/CN2017/091203 30.06.2017
Publication PCT
WO2018/040721 08.03.2018
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

  2. 20 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2022

  3. 16 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.06.2021

Parties

Inventeur

HUAI, Qunliang

Jiaxing, Zhejiang 314016, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.