MIKRONADELBLECH
Brevet européen · EP3508247 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3508247
- Numéro de demande
- EP17846578
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2017
- Publié
- 10 juil. 2019
- Délivré
- 14 août 2024
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/00 (2006.01)A61K 47/36 (2006.01)A61K 47/38 (2006.01)A61M 37/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016170871 01.09.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/031191 30.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/043574 08.03.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 14 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
Parties
Inventeur
TOKUMOTO, Seiji
Tsukuba-shi Ibaraki 305-0856, JP
YAMAMOTO, Naoki
Tsukuba-shi Ibaraki 305-0856, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.