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Brevet européen · EP3508269 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3508269
- Numéro de demande
- EP17855491
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2017
- Publié
- 10 juil. 2019
- Délivré
- 23 juin 2021
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01F 17/42 (2006.01)B01F 17/02 (2006.01)C08F 2/24 (2006.01)C08F 20/00 (2006.01)B01F 17/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016191121 29.09.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/029970 22.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/061533 05.04.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
- 23 mars 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
- 23 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
Parties
Inventeur
TAO, Chi
kyoto-shi Kyoto 600-8873, JP
KIMURA, Takuro
kyoto-shi Kyoto 600-8873, JP
SHIOHARA, Kei
kyoto-shi Kyoto 600-8873, JP
JOYABU, Masatake
kyoto-shi Kyoto 600-8873, JP
OGASAWARA, Asako
kyoto-shi Kyoto 600-8873, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.