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Brevet européen · EP3508392 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3508392
Numéro de demande
EP18215988
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 déc. 2018
Publié
10 juil. 2019
Délivré
15 nov. 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60W 30/18 (2012.01)
B60W 50/14 (2020.01)
Priorité
GB 201800065 03.01.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

  2. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  3. 15 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

Parties

Titulaire

Alexander Dennis Limited

91 Glasgow Road, Camelon, Falkirk FK1 4JB, GB

Inventeur

HYDEN, Daniel

Falkirk, FK1 4JB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.