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Brevet européen · EP3508494 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3508494
Numéro de demande
EP19156035
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2012
Publié
10 juil. 2019
Délivré
23 févr. 2022
Fin de la protection au plus tard
4 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
C07K 14/395 (2006.01)
C12N 15/81 (2006.01)
C07K 14/39 (2006.01)
C07K 16/00 (2006.01)
C12N 15/63 (2006.01)
C12N 15/67 (2006.01)
C12N 9/02 (2006.01)
C12P 21/00 (2006.01)
Priorité
EP 11184323 07.10.2011
US 201161544451 P 07.10.2011
EP 12171006 06.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  6. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  7. 5 avr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 05.04.2022

  8. 23 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

Parties

Inventeur

MATTANOVICH, Diethard

1180 Vienna, AT

MAURER, Michael

1030 Vienna, AT

WENGER, Jana

3930 Visp

KLEIN, Joachim

3904 Naters

PRIELHOFER, Roland

1200 Vienna, AT

GASSER, Brigitte

1090 Vienna, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.