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Brevet européen · EP3508751 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3508751
- Numéro de demande
- EP17837093
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2017
- Publié
- 10 juil. 2019
- Délivré
- 24 févr. 2021
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 9/50 (2006.01)F16F 7/09 (2006.01)F16F 9/19 (2006.01)F16F 9/512 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016153526 04.08.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/028405 04.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/025992 08.02.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
- 5 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
- 24 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.02.2021
Parties
Inventeur
FUKUDA Jun
Aki-gun Hiroshima 735-8501, JP
FUJITA Etsunori
Hiroshima-shi Hiroshima 736-0084, JP
KONDO Jiro
Aki-gun Hiroshima 735-8501, JP
OGURA Yumi
Hiroshima-shi Hiroshima 736-0084, JP
KUWANO Ryuji
Aki-gun Hiroshima 735-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.