BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3508774 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3508774
- Numéro de demande
- EP18200530
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2009
- Publié
- 10 juil. 2019
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 sept. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F21K 9/233 (2016.01)H10H 29/856 (2025.01)H10H 29/855 (2025.01)H10H 29/14 (2025.01)G02B 17/08 (2006.01)G02F 1/13357 (2006.01)F21Y 105/10 (2016.01)F21Y 115/10 (2016.01)F21V 5/00 (2018.01)F21K 9/90 (2016.01)H10H 29/24 (2026.01)H05B 45/00 (2022.01)
- Priorité
- GB 0817917 01.10.2008GB 0906714 18.04.2009
- Divisionnaire de
- EP09785184
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
WOODGATE, Graham
Henley-on-Thames, Oxfordshire RG9 1LP, GB
HARROLD, Jonathan
Upper Heyford, Oxfordshire OX25 5HD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.