PROCÉDÉ POUR UN SYSTÈME THERMODYNAMIQUE

Brevet européen · EP3508798 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3508798
Numéro de demande
EP19150377
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 janv. 2019
Publié
10 juil. 2019
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
3 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F24F 11/84 (2018.01)
F24F 11/65 (2018.01)
F25B 13/00 (2006.01)
F24D 17/02 (2006.01)
F24D 11/02 (2006.01)
F24D 15/04 (2006.01)
F24F 140/12 (2018.01)
F24F 140/20 (2018.01)
Priorité
FR 1850125 08.01.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    ALDES AERAULIQUE, 20, boulevard Joliot Curie, 69200 Venissieux Cedex, France → ALDES, 20 Boulevard Irène Joliot-Curie, 69200 Vénissieux, France

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  2. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

Aldes

ALDES

20 Boulevard Irène Joliot-Curie, 69200 Vénissieux, FR

Inventeur

VERGER, Florian

17000 LA ROCHELLE, FR

BRETIN, Olivier

69110 SAINTE-FOY-LES-LYON, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.