REGELVENTIL

Brevet européen · EP3508941 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3508941
Numéro de demande
EP19154127
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2014
Publié
10 juil. 2019
Délivré
26 mai 2021
Radié
21 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 7/06 (2006.01)
F16K 3/26 (2006.01)
F16K 5/04 (2006.01)
F24D 19/10 (2006.01)
G05D 7/01 (2006.01)
Priorité
IT MI20130973 13.06.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

  2. 21 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2022

  3. 26 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.05.2021

Parties

Titulaire

FIMCIM S.P.A.

Via Filippo Turati 29, 20121 Milano (MI), IT

Inventeur

GUIDETTI, Tiziano

20121 Milano, IT

CRIVELLI, Stefano

20121 Milano, IT

CERUTTI, Alfredo

20121 Milano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.