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Brevet européen · EP3509006 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3509006
- Numéro de demande
- EP17846603
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2017
- Publié
- 10 juil. 2019
- Délivré
- 12 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 29 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G06F 21/62 (2013.01)G09C 1/00 (2006.01)H04L 29/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016167961 30.08.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/031251 30.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/043599 08.03.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 23 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 26 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 12 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Shibuya-ku, Tokyo 150-0001, JP
Shibuya-ku, Tokyo 150-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.