ELEMENTARE ANALYSEVORRICHTUNG UND ELEMENTARES ANALYSEVERFAHREN

Brevet européen · EP3509086 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3509086
Numéro de demande
EP17853187
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2017
Publié
10 juil. 2019
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
21 sept. 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H01J 49/24 (2006.01)
H01J 49/04 (2006.01)
G01N 33/2025 (2019.01)
G01N 31/12 (2006.01)
Priorité
JP 2016186313 23.09.2016
JP 2017109459 01.06.2017
Demande PCT
PCT/JP2017/034391 22.09.2017
Publication PCT
WO2018/056419 29.03.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Inventeur

INOUE, Takahito

Kyoto-shi Kyoto 601-8510, JP

UCHIHARA, Hiroshi

Kyoto-shi Kyoto 601-8510, JP

SASAI, Kohei

Kyoto-shi Kyoto 601-8116, JP

IKEYAMA, Toshihiro

Kyoto-shi Kyoto 601-8116, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.