DREHBARE VERBINDERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3509168 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3509168
- Numéro de demande
- EP17846101
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2017
- Publié
- 10 juil. 2019
- Délivré
- 26 juin 2024
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 35/02 (2006.01)H01R 35/04 (2006.01)B60R 16/027 (2006.01)B62D 1/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016167454 30.08.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/029112 10.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/043093 08.03.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 26 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
YAMASHITA Kendy Rodrigo
Inukami-gun Shiga 522-0242, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.