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Brevet européen · EP3509415 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3509415
- Numéro de demande
- EP17771837
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2017
- Publié
- 17 juil. 2019
- Délivré
- 28 oct. 2020
- Radié
- 28 avr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01G 3/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 201615290 08.09.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/052604 07.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/046918 15.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 avr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.04.2022
- 28 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.10.2020
Parties
Inventeur
GREY, Nicholas Gerald
Warndon, Worcester WR4 9FB, GB
VAGGES, Christopher
Warndon, Worcester WR4 9FB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.