NEUARTIGE VERWENDUNGEN
Brevet européen · EP3509589 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3509589
- Numéro de demande
- EP17849790
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2017
- Publié
- 17 juil. 2019
- Délivré
- 17 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 11 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61K 31/404 (2006.01)A61K 31/444 (2006.01)A61K 31/4015 (2006.01)A61K 31/4709 (2006.01)A61K 31/4985 (2006.01)A61K 31/522 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)A61P 29/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201662393386 P 12.09.2016US 201662412739 P 25.10.2016US 201762467218 P 05.03.2017
- Demande PCT
- PCT/US2017/051220 12.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/049417 15.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 21 mai 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Synergy IP Group AG, Leonhardsgraben 52, Postfach, 4001 Basel → Synergy IP Group AG, Unterer Rheinweg 50, 4057 Basel
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 29 avr. 2024
Adresse modifiée
- Mandataire
- Pharma Patents International AG, Leonhardsgraben 52, 4051 Basel → Synergy IP Group AG, Leonhardsgraben 52, Postfach, 4001 Basel
Publié dans Swissreg le 29.04.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 4 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 04.11.2022
- 28 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
2 entrées antérieures
- 2 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Pharma Patents International AG, Leonhardsgraben 52, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 02.02.2022
- 17 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
Parties
Inventeur
New York, New York 10016, US
New York, New York 10016, US
New York, New York 10016, US
New York, New York 10016, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.