SYSTEM ZUR ÜBERTRAGUNG BIOMECHATRONISCHER DATEN
Brevet européen · EP3509689 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3509689
- Numéro de demande
- EP17735659
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2017
- Publié
- 17 juil. 2019
- Délivré
- 16 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 16 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61N 1/05 (2006.01)A61N 1/36 (2006.01)A61N 1/372 (2006.01)A61B 5/24 (2021.01)A61B 5/00 (2006.01)G06F 3/01 (2006.01)
- Priorité
- TR 201612947 09.09.2016
- Demande PCT
- PCT/TR2017/050146 17.04.2017
- Publication PCT
- WO2018/048369 15.03.2018
- Langue du dépôt
- turc
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 27 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 14 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 14.09.2021
- 16 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.06.2021
Parties
Titulaire
34734 Kadikoy/Istanbul, TR
Inventeur
34734 Kadikoy/Istanbul, TR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.