KARTUSCHE UND ATEMGERÄT DAMIT
Brevet européen · EP3509708 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3509708
- Numéro de demande
- EP17777792
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2017
- Publié
- 17 juil. 2019
- Délivré
- 4 nov. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 11 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A62B 7/00 (2006.01)A62B 19/00 (2006.01)A61M 16/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016217325 12.09.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/072851 12.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/046751 15.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 11 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.02.2021
- 4 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
12051 Berlin, DE
Ahrensfelde 16356, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.