SCHÜTTBETTEMULGIERUNG
Brevet européen · EP3509734 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3509734
- Numéro de demande
- EP17765383
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2017
- Publié
- 17 juil. 2019
- Délivré
- 28 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B01J 2/06 (2006.01)B01F 23/41 (2022.01)B01F 25/452 (2022.01)
- Priorité
- GB 201615066 06.09.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/072070 04.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/046430 15.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
Parties
Inventeur
HEDIN DAHLSTROM, Jimmy
751 84 Uppsala, SE
BENGTSSON, Jonas
751 84 Uppsala, SE
EMILSSON, Per Erik
751 84 Uppsala, SE
FORDHAM, Maranda
751 84 Uppsala, SE
HOLMGREN, Eva
751 84 Uppsala, SE
PALMGREN, Ronnie
751 84 Uppsala, SE
POLANCO, Fernando
751 84 Uppsala, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.