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Brevet européen · EP3509791 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3509791
Numéro de demande
EP17762109
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2017
Publié
17 juil. 2019
Délivré
5 mai 2021
Radié
1 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24B 31/06 (2006.01)
B24B 37/10 (2012.01)
Priorité
DE 102016116675 06.09.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/072198 05.09.2017
Publication PCT
WO2018/046479 15.03.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.05.2022

  2. 16 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

  3. 5 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.05.2021

Parties

Titulaire

ATM Qness GmbH

Emil-Reinert-Str. 2, 57636 Mammelzen, DE

Inventeur

KLEY, Michael

57612 Birnbach, DE

HÖFER, Matthias

57581 Katzwinkel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.