FALTBARES UTENSIL
Brevet européen · EP3509804 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3509804
- Numéro de demande
- EP17778339
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2017
- Publié
- 17 juil. 2019
- Délivré
- 1 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 5 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B26B 1/02 (2006.01)B26B 1/04 (2006.01)B26B 1/10 (2006.01)
- Priorité
- IT 201600091431 09.09.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/055368 06.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/047077 15.03.2018
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 28 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.10.2022
- 12 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
- 1 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
Parties
Titulaire
23888 La Valletta Brianza (Lecco), IT
23870 Cernusco Lombardone (Lecco), IT
Inventeur
23870 Cernusco Lombardone (Lecco), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.