PALETTENCONTAINER
Brevet européen · EP3509963 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3509963
- Numéro de demande
- EP17767995
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2017
- Publié
- 17 juil. 2019
- Délivré
- 14 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 11 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B65D 77/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 202016005519 U 12.09.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/001074 12.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/046131 15.03.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 25 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 25.05.2022
- 14 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.07.2021
Parties
Inventeur
52372 Kreuzau-Untermaubach, DE
50354 Hürth-Fischenich, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.