PROCEDE DE PREPARATION DE MONOHYDROGENOPHOSPHATE DE CALCIUM

Brevet européen · EP3509987 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3509987
Numéro de demande
EP17732465
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2017
Publié
17 juil. 2019
Délivré
28 avr. 2021
Radié
20 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C01B 25/22 (2006.01)
C01B 25/32 (2006.01)
C05B 7/00 (2006.01)
C05B 11/12 (2006.01)
A23L 33/16 (2016.01)
Priorité
BE 201605482 28.06.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/065886 27.06.2017
Publication PCT
WO2018/002071 04.01.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.03.2022

  2. 20 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2022

  3. 28 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.04.2021

Parties

Titulaire

Prayon S.A.

Rue Joseph Wauters 144, 4480 Engis, BE

Inventeur

THEYS, Tibaut

5340 Faulx-Les-Tombes, BE

HENRY, Thomas

3870 Heers, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.