CHITOSANE À CHARGE ANIONIQUE

Brevet européen · EP3510050 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3510050
Numéro de demande
EP18799772
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2018
Publié
17 juil. 2019
Délivré
7 avr. 2021
Fin de la protection au plus tard
8 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C08B 37/08 (2006.01)
C08L 5/08 (2006.01)
A61K 8/73 (2006.01)
Priorité
FR 1761314 28.11.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/080763 09.11.2018
Publication PCT
WO2019/105718 06.06.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 16 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

  6. 8 avr. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 08.04.2021

  7. 7 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2021

Parties

Titulaire

Kiomed Pharma

Rue Haute Claire 4, 4040 Herstal, BE

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

DOUETTE, Pierre

4053 Embourg, BE

CHOUMANE, Houtaï

4053 Embourg, BE

GAUTIER, Sandrine Emilia

4000 Liege, BE

ROCASALBAS, Guillermo

4000 Liege, BE

CHAUSSON, Mickaël

4500 Huy, BE

VAESEN, Philippe

4672 Saint Remy, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.