CARBOXYALKYL CHITOSANE

Brevet européen · EP3510051 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication: EP3510051
Numéro de demande: EP18799773
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: En vigueur
Fascicule: Maintenu sous une forme modifiée
Déposé: 9 nov. 2018
Publié: 17 juil. 2019
Délivré: 1 janv. 2020
Fin de la protection au plus tard: 8 nov. 2038
Prochaine annuité due: 30 nov. 2026
Classes CIB: C08B 37/08 (2006.01)
Priorité: FR 1761323 28.11.2017
Demande PCT: PCT/EP2018/080767 09.11.2018
Publication PCT: WO2019/105719 06.06.2019
Langue du dépôt: français
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
5 mars 2020
Mandataire inscrit
Mandataire
MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 05.03.2020
1 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.01.2020

Parties

Titulaire

Kiomed Pharma

Rue Haute Claire 4, 4040 Herstal, BE

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

DOUETTE, Pierre

4053 Embourg, BE

ROCASALBAS, Guillermo

4000 Liege, BE

CHOUMANE, Houtai

4053 Embourg, BE

GAUTIER, Sandrine, Emilia

4000 Liege, BE

CHAUSSON, Mickael

4500 Huy, BE

VAESEN, Philippe

4672 SAINT REMY, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.