BITUME SOLIDE A TEMPERATURE AMBIANTE
Brevet européen · EP3510104 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3510104
- Numéro de demande
- EP17768845
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2017
- Publié
- 17 juil. 2019
- Délivré
- 28 juil. 2021
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 95/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1658337 08.09.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/052348 05.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/046839 15.03.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 8 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
- 28 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 28.08.2021
- 28 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.07.2021
Parties
Mandataire
Inventeur
MOUAZEN, Mouhamad
92000 Nanterre, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.