DISPERSION
Brevet européen · EP3510114 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3510114
- Numéro de demande
- EP17764833
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2017
- Publié
- 17 juil. 2019
- Délivré
- 25 août 2021
- Radié
- 28 avr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 175/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 16188400 12.09.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/072896 12.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/046759 15.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 28 avr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.04.2022
- 23 mars 2022
Titulaire
- Titulaire
- Covestro (Netherlands) B.V., Ratelaar 39F, 3434EW Nieuwegein, Pays-Bas → Covestro (Netherlands) B.V., Urmonderbaan 22, 6167 RD Geleen, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
- 25 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.08.2021
Parties
Inventeur
BIEMANS, Koen
6100 AA Echt, NL
GEBHARD, Matthew Stewart
6100 AA Echt, NL
SWAANS, Roel Johannes Marinus
6100 AA Echt, NL
VAN OORSCHOT, Petrus Johannes Maria
6100 AA Echt, NL
HÖNEN, Paulus Johannes Maria
6100 AA Echt, NL
TENNEBROEK, Ronald
6100 AA Echt, NL
OVERBEEK, Gerardus Cornelis
6100 AA Echt, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.