RASTSCHARNIER
Brevet européen · EP3510220 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3510220
- Numéro de demande
- EP17793606
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2017
- Publié
- 17 juil. 2019
- Délivré
- 10 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 17 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E05D 3/12 (2006.01)E05D 11/10 (2006.01)
- Priorité
- AT 509502016 19.10.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/076593 18.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/073297 26.04.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 14 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 19 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 20 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.03.2021
- 10 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.03.2021
Parties
Inventeur
2130 Mistelbach, AT
1110 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.