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Brevet européen · EP3510265 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3510265
Numéro de demande
EP17755254
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2017
Publié
17 juil. 2019
Délivré
26 août 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02B 33/04 (2006.01)
F02F 1/00 (2006.01)
F02F 1/22 (2006.01)
F02B 63/02 (2006.01)
F02B 33/28 (2006.01)
F02B 25/14 (2006.01)
F02B 75/02 (2006.01)
Priorité
IT 201600090851 08.09.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/054509 25.07.2017
Publication PCT
WO2018/047024 15.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2022

  2. 26 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2020

Parties

Inventeur

FERRARI, Marco

41012 Carpi (MO), IT

GAGLIARDI, Vincenzo

41121 Modena, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.