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Brevet européen · EP3510358 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3510358
- Numéro de demande
- EP17848247
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2017
- Publié
- 17 juil. 2019
- Délivré
- 10 nov. 2021
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 7/00 (2006.01)G01C 22/00 (2006.01)G05D 1/00 (2006.01)G01S 15/88 (2006.01)B60W 30/09 (2012.01)B62D 6/04 (2006.01)B60G 7/02 (2006.01)B62D 61/02 (2006.01)B62D 21/11 (2006.01)B66F 9/06 (2006.01)B62D 61/10 (2006.01)B62D 63/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201662385587 P 09.09.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/055441 08.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/047117 15.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 21 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
- 10 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
Parties
Inventeur
KHODL, Michael
Ada, MI 49301, US
O'BRIEN, Mark
Kentwood, MI 49508, US
KURUVILA, Riju
Grand Rapids, MI 49525, US
BERGHORN, David
Waterford, MI 48329, US
ALFARO, Rene
Rockford, MI 49341, US
GELDERSMA, Matthew
Belding, MI 48809, US
GRASCH, David
Grand Rapids, MI 49505, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.