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Brevet européen · EP3510428 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3510428
Numéro de demande
EP17767872
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2017
Publié
17 juil. 2019
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
4 sept. 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G02B 3/00 (2006.01)
G02B 5/02 (2006.01)
Priorité
GB 201615283 08.09.2016
Demande PCT
PCT/GB2017/052578 05.09.2017
Publication PCT
WO2018/046903 15.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

BAE Systems plc

BAE Systems PLC

6 Carlton Gardens, London SW1Y 5AD, GB

Inventeur

HOGG, Graham, Laurence

Rochester Kent ME1 2XX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.