MECANISME D'ECHAPPEMENT
Brevet européen · EP3510449 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3510449
- Numéro de demande
- EP17761283
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2017
- Publié
- 17 juil. 2019
- Délivré
- 8 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 5 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G04B 15/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 16187711 07.09.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/072392 06.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/046563 15.03.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 mai 2026
Transféré
- Titulaire
- François Besse, 47, Chemin d'Eysins, 1260 Nyon 2 → Allobroges HORLOGERIE SA, Rue du Pré-Bouvier 27, 1217 Meyrin
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard SA Neuchâtel, rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 18 nov. 2022
Rectifié
- Titulaire
- François Besse, 47, Chemin d¿Eysins, 1260 Nyon 2, Suède → François Besse, 47, Chemin d'Eysins, 1260 Nyon 2
Publié dans Swissreg le 18.11.2022
- 4 nov. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 04.11.2022
5 entrées antérieures
- 4 nov. 2022
Transféré
- Titulaire
- Freymond, Eric, 84 Mount Street, London W1K 2RS, Royaume-Uni → François Besse, 47, Chemin d¿Eysins, 1260 Nyon 2, Suède
- Mandataire
- Bovard SA Neuchâtel, rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.11.2022
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 2 déc. 2020
Transféré
- Titulaire
- Dominique Renaud SA, Route de Crassier 7, 1262 Eysins → Freymond, Eric, 84 Mount Street, London W1K 2RS, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 02.12.2020
- 2 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 02.12.2020
- 8 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.07.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.