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Brevet européen · EP3510526 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3510526
Numéro de demande
EP17758564
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2017
Publié
17 juil. 2019
Délivré
9 août 2023
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06V 10/44 (2022.01)
G06V 10/50 (2022.01)
G06V 10/80 (2022.01)
G06F 18/25 (2023.01)
Priorité
EP 16187702 07.09.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/072016 01.09.2017
Publication PCT
WO2018/046407 15.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.06.2024

  2. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 9 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

Parties

Inventeur

HYLAND, James

Malvern Worcestershire WR14 1XZ, GB

JONES, Chris

Malvern Worcestershire WR14 1XZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.