ELEKTROSTATISCHE KATALYSE
Brevet européen · EP3510661 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3510661
- Numéro de demande
- EP17849351
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2017
- Publié
- 17 juil. 2019
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 30 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- H01M 4/86 (2006.01)C01B 32/15 (2017.01)C25B 11/04 (2021.01)C25B 1/04 (2021.01)C25B 11/059 (2021.01)
- Priorité
- US 201662383685 P 06.09.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/049617 31.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/048713 15.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Inventeur
BORUTA, Nicholas
South Elgin, Illinois 60177, US
BORUTA, Michael
South Elgin, Illinois 60177, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.