BAUMCODIERUNG ZUR VIDEOCODIERUNG
Brevet européen · EP3510776 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3510776
- Numéro de demande
- EP17771939
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2017
- Publié
- 17 juil. 2019
- Délivré
- 2 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H04N 19/176 (2014.01)H04N 19/119 (2014.01)H04N 19/134 (2014.01)H04N 19/96 (2014.01)H04N 19/593 (2014.01)H04N 19/463 (2014.01)
- Priorité
- US 201662384585 P 07.09.2016US 201715697134 06.09.2017
- Demande PCT
- PCT/US2017/050464 07.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/049020 15.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 03.04.2025
- 2 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
Parties
Inventeur
San Diego California 92121-1714, US
San Diego California 92121-1714, US
San Diego California 92121-1714, US
San Diego California 92122, US
San Diego California 92121-1714, US
San Diego California 92121-1714, US
San Diego California 92121-1714, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.