BEHEIZTES ODER GEKÜHLTES GESCHIRR UND TRINKBEHÄLTNIS

Brevet européen · EP3510903 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3510903
Numéro de demande
EP18207642
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2015
Publié
17 juil. 2019
Délivré
30 août 2023
Fin de la protection au plus tard
16 juin 2035
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A47J 36/24 (2006.01)
A47J 36/26 (2006.01)
A47G 19/12 (2006.01)
A47G 19/14 (2006.01)
A47J 41/00 (2006.01)
A47G 19/22 (2006.01)
A61J 9/00 (2006.01)
Priorité
US 201414312366 23.06.2014
US 201514712813 14.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 10 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

  4. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  5. 18 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

  6. 30 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

Parties

Inventeur

ALEXANDER, Clayton

Westlake Village, CA 91361, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.