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Brevet européen · EP3510950 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3510950
Numéro de demande
EP17860610
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2017
Publié
17 juil. 2019
Délivré
7 déc. 2022
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/24 (2006.01)
A61B 17/32 (2006.01)
Priorité
JP 2016201636 13.10.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/036786 11.10.2017
Publication PCT
WO2018/070409 19.04.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 18 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

  3. 7 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

Parties

Titulaire

MANI, Inc.

Mani, Inc.

8-3, Kiyohara Industrial Park Utsunomiya-shi, Tochigi 321-3231, JP

Inventeur

MATSUTANI, Masaaki

Utsunomiya-shi Tochigi 321-3231, JP

SUDA, Masato

Utsunomiya-shi Tochigi 321-3231, JP

HARUNA, Shinichi

Shimotsuga-gun Tochigi 321-0293, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.