HAUTPFLEGEVORRICHTUNGEN

Brevet européen · EP3511051 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3511051
Numéro de demande
EP18206354
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2018
Publié
17 juil. 2019
Délivré
12 oct. 2022
Fin de la protection au plus tard
13 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61N 5/06 (2006.01)
Priorité
US 201762586994 P 16.11.2017
US 201816175260 30.10.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 23 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

  5. 11 janv. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

  6. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  7. 12 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

Parties

Titulaire

Sedic, Filip

200032 Shanghai, CN

Mandataire

Servopatent GmbH

Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

Sedic, Filip

200032 Shanghai, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.