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Brevet européen · EP3511119 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3511119
- Numéro de demande
- EP16915731
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2016
- Publié
- 17 juil. 2019
- Délivré
- 23 oct. 2024
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05B 19/409 (2006.01)B23Q 17/00 (2006.01)G05B 23/02 (2006.01)G06F 16/00 (2019.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2016/076701 09.09.2016
- Publication PCT
- WO2018/047313 15.03.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 3 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 23 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
Parties
Inventeur
NAGATOMO, Tomofumi
Kanagawa 243-0303, JP
ICHIMURA, Kayoko
Yamanashi 401-0310, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.