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Brevet européen · EP3511121 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3511121
Numéro de demande
EP16915730
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2016
Publié
17 juil. 2019
Délivré
26 janv. 2022
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 5/008 (2006.01)
G05B 19/401 (2006.01)
B23Q 17/22 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2016/076700 09.09.2016
Publication PCT
WO2018/047312 15.03.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 7 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

  3. 26 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

Parties

Inventeur

STANCU, Alexandra Florentina

Kanagawa 243-0303, JP

KASAI, Koji

Kanagawa 243-0303, JP

ISHII, Kazunari

Kanagawa 243-0303, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.