WERKSTÜCKMESSVERFAHREN
Brevet européen · EP3511121 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3511121
- Numéro de demande
- EP16915730
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2016
- Publié
- 17 juil. 2019
- Délivré
- 26 janv. 2022
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01B 5/008 (2006.01)G05B 19/401 (2006.01)B23Q 17/22 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2016/076700 09.09.2016
- Publication PCT
- WO2018/047312 15.03.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 7 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.12.2022
- 26 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
Parties
Inventeur
STANCU, Alexandra Florentina
Kanagawa 243-0303, JP
KASAI, Koji
Kanagawa 243-0303, JP
ISHII, Kazunari
Kanagawa 243-0303, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.