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Brevet européen · EP3511285 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3511285
Numéro de demande
EP19151993
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2019
Publié
17 juil. 2019
Délivré
21 oct. 2020
Fin de la protection au plus tard
14 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B66C 23/80 (2006.01)
Priorité
IT 201800001069 16.01.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.01.2026 → 31.01.2027

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.01.2025 → 31.01.2026

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 22 déc. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 22.12.2020

  6. 21 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

Parties

Titulaire

Cifa S.p.A.

Cifa S.P.A.

Via Stati Uniti d'America 26, 20030 Senago, Milano, IT

Mandataire

IPrime Rentsch Kaelin AG

Hirschengraben 1, 8001 Zürich

Inventeur

Maini, Paolo Dario

20851 Lissone (MB), IT

Sala, Paolo

20816 Ceriano Laghetto (MB), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.