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Brevet européen · EP3511348 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3511348
- Numéro de demande
- EP17848640
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2017
- Publié
- 17 juil. 2019
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- C08F 2/44 (2006.01)B01D 71/26 (2006.01)B01J 47/12 (2017.01)C08F 8/36 (2006.01)C08F 255/02 (2006.01)B01D 67/00 (2006.01)B01D 61/46 (2006.01)B01D 71/28 (2006.01)C08J 5/22 (2006.01)C08F 212/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016173982 06.09.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/031245 30.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/047700 15.03.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
KINOSHITA, Maki
Shunan-shi Yamaguchi 745-8648, JP
KISHINO, Masayuki
Shunan-shi Yamaguchi 745-8648, JP
NAKATSUKASA, Shunichiro
Shunan-shi Yamaguchi 745-8648, JP
FUKUTA, Kenji
Shunan-shi Yamaguchi 745-8648, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.