ABDECKUNG

Brevet européen · EP3511489 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3511489
Numéro de demande
EP19151876
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2019
Publié
17 juil. 2019
Délivré
5 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
14 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
E04H 15/58 (2006.01)
E04F 10/02 (2006.01)
E04H 15/32 (2006.01)
E04H 6/02 (2006.01)
Priorité
BE 201800008 15.01.2018
BE 201800007 15.01.2018
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 14 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

  3. 13 mars 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 13.03.2025

  4. 5 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

Parties

Titulaire

Renson Outdoor NV

Polydore Rensonstraat 8, 9770 Kruisem, BE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

RUMBAUT, Sofie

9000 GENT, BE

DE MEULEMEESTER, Lennart

9050 LEDEBERG, BE

COLPAERT, Stijn

9700 OUDENAARDE, BE

ABEEL, Bart Pieter Jules

8880 Sint-Eloois-Winkel, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.