SCHIEBETÜRSYSTEM

Brevet européen · EP3511493 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3511493
Numéro de demande
EP19150073
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 janv. 2019
Publié
17 juil. 2019
Délivré
18 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
1 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
E05B 65/08 (2006.01)
E05B 53/00 (2006.01)
E05B 63/00 (2006.01)
E05B 63/20 (2006.01)
Priorité
DE 102018200559 15.01.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 28 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

  4. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  5. 18 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

Parties

Inventeur

Willach, Jens

53783 Eitorf, DE

Heßland, Stefan

51588 Nümbrecht, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.