WÄRMEAUSTAUSCHSYSTEM MIT INTEGRIERTEM UNTERKÜHLER
Brevet européen · EP3511536 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3511536
- Numéro de demande
- EP18290005
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 2018
- Publié
- 17 juil. 2019
- Délivré
- 30 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 9 janv. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F01K 9/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 28 févr. 2025
Fusionné
- Titulaire
- Arabelle Technologies, 204 Rond-Point du Pont de Sèvres, 92100 Boulogne-Billancourt, France → Arabelle Solutions France, 32 Avenue Pablo Picasso, 92000 Nanterre, France
Publié dans Swissreg le 28.02.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 26 nov. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 26.11.2024
- 26 nov. 2024
Transféré
- Titulaire
- General Electric Technology GmbH, Brown Boveri Strasse 8, 5400 Baden → Arabelle Technologies, 204 Rond-Point du Pont de Sèvres, 92100 Boulogne-Billancourt, France
Publié dans Swissreg le 26.11.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 11 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
2 entrées antérieures
- 1 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 30 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
Parties
Inventeur
Wuhan, 430000, CN
64530 Pontacq, FR
92100 Boulonge, FR
95870 Bezons, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.