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Brevet européen · EP3511539 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3511539
Numéro de demande
EP17848330
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2017
Publié
17 juil. 2019
Délivré
2 nov. 2022
Radié
24 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 23/22 (2006.01)
B01D 53/86 (2006.01)
B01D 53/90 (2006.01)
B01J 37/02 (2006.01)
B01D 53/94 (2006.01)
Priorité
WO PCT/JP2016/076870 12.09.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/009050 07.03.2017
Publication PCT
WO2018/047383 15.03.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2023

  2. 13 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

  3. 2 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2022

Parties

Inventeur

MURAYAMA, Toru

Hachioji-shi Tokyo 192-0397, JP

MINO, Makoto

Hachioji-shi Tokyo 192-0397, JP

NAKAMURA, Akihiro

Hiroshima-shi Hiroshima 730-8701, JP

HIKINO, Kenji

Hiroshima-shi Hiroshima 730-8701, JP

KIYONAGA, Eiji

Hiroshima-shi Hiroshima 730-8701, JP

MORITA, Keiichiro

Hiroshima-shi Hiroshima 730-8701, JP

HARUTA, Masatake

Hachioji-shi Tokyo 192-0397, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.