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Brevet européen · EP3511539 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3511539
- Numéro de demande
- EP17848330
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2017
- Publié
- 17 juil. 2019
- Délivré
- 2 nov. 2022
- Radié
- 24 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 23/22 (2006.01)B01D 53/86 (2006.01)B01D 53/90 (2006.01)B01J 37/02 (2006.01)B01D 53/94 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/JP2016/076870 12.09.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/009050 07.03.2017
- Publication PCT
- WO2018/047383 15.03.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2023
- 13 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
- 2 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Hachioji-shi Tokyo 192-0397, JP
Hachioji-shi Tokyo 192-0397, JP
Hiroshima-shi Hiroshima 730-8701, JP
Hiroshima-shi Hiroshima 730-8701, JP
Hiroshima-shi Hiroshima 730-8701, JP
Hiroshima-shi Hiroshima 730-8701, JP
Hachioji-shi Tokyo 192-0397, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.