BESCHICHTETES OPTISCHES HALBLEITERELEMENT
Brevet européen · EP3511612 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3511612
- Numéro de demande
- EP17848599
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2017
- Publié
- 17 juil. 2019
- Délivré
- 10 janv. 2024
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 33/52 (2010.01)H01L 33/50 (2010.01)H01L 33/56 (2010.01)H01L 33/44 (2010.01)F21V 3/00 (2015.01)B32B 7/02 (2019.01)F21V 3/04 (2018.01)F21Y 115/10 (2016.01)F21Y 115/30 (2016.01)
- Priorité
- JP 2016175379 08.09.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/030761 28.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/047658 15.03.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 20 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 10 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
Parties
Inventeur
MATSUDA, Hirokazu
Ibaraki-shi, Osaka 567-8680, JP
MITANI, Munehisa
Ibaraki-shi, Osaka 567-8680, JP
SUZUKI, Kazuaki
Ibaraki-shi, Osaka 567-8680, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.