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Brevet européen · EP3511634 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3511634
Numéro de demande
EP19150646
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2019
Publié
17 juil. 2019
Délivré
27 avr. 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24D 3/10 (2006.01)
Priorité
DE 102018100422 10.01.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 8 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

  3. 27 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

Parties

Inventeur

DWORIANKIN, Leopold

59969 Hallenberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.