SCHALLDÄMPFELEMENT FÜR EINE RAUMLUFTTECHNISCHE KLIMA- UND/ODER LÜFTUNGSANLAGE
Brevet européen · EP3511641 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3511641
- Numéro de demande
- EP19151310
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 janv. 2019
- Publié
- 17 juil. 2019
- Délivré
- 3 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 10 janv. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F24F 13/02 (2006.01)F24F 13/24 (2006.01)G10K 11/16 (2006.01)G10K 11/162 (2006.01)
- Priorité
- DE 202018100139 U 11.01.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 13 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 3 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2023
Parties
Inventeur
Döring, Hans-Willi
47509 Rheurdt, DE
Roes, Stefan
46419 Isselburg / Anholt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.