PIEZOELEKTRISCHER SENSOR

Brevet européen · EP3511673 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3511673
Numéro de demande
EP17848816
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2017
Publié
17 juil. 2019
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 sept. 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G01B 7/16 (2006.01)
G01L 1/16 (2006.01)
H10N 30/30 (2023.01)
H10N 30/857 (2023.01)
H10N 30/87 (2023.01)
Priorité
JP 2016174038 06.09.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/032173 06.09.2017
Publication PCT
WO2018/047878 15.03.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

Sekisui Chemical Co., Ltd

Sekisui Chemical Co., Ltd.

4-4, Nishitemma 2-chome Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-8565, JP

Inventeur

KAMIYA Nobuto

Osaka 618-0021, JP

KATO Tetsuhiro

Osaka 618-0021, JP

KATSURAYAMA Yuuta

Osaka 618-0021, JP

IWANE Kazuyoshi

Osaka 618-0021, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.